Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Seliser Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUITS FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Seliser Holding domicilié(e) 31, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2213583) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefebvre,75009 PARIS (dossier no 2213583) - 75009 - France.
La marque PRODUITS FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Seliser Holding société anonyme - 31, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2213583) - 75008 - France - SIREN 433900438
LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefebvre,75009 PARIS (dossier no 2213583) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213583 - Publication au BOPI 2002-01-18
Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336867 - Publication au BOPI 2001-09-10
Inscription le 12 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348262 - Publication au BOPI 2002-06-12
Inscription le 10 septembre 2001 - Changement de dénomination n°336868 - Publication au BOPI 2001-09-10
Inscription le 10 septembre 2001 - Changement de dénomination n°336869 - Publication au BOPI 2001-09-10
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils); catalogues et brochures notamment explicatives; imprimés contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs: papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer.Communications; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques; télescription; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la communication d'informations, services de transmission d'informations par centres serveurs.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives ou documentations écrites sur tous supports; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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